Massensen Cherbi
Chercheur associé à l’IREMAM
Contact : massensenc[at]gmail.com
Recherche
Discipline : droit
Terrains : Algérie, France, Libye, Maroc, Tunisie, région MENA
Membre du pôle Sciences sociales du contemporain
Thèmes de recherche
- Rule of law, rule by law, souveraineté populaire et revendications démocratiques en Algérie et au Maghreb.
- Hirâk algérien (2019-2021) : crise institutionnelle, transition démocratique, politique judiciaire et processus constituant.
- Place constitutionnelle de l’armée, relations entre civils et militaires, collégialité et présidentialisme.
- Islam, religion de l’État, laïcité, statut de la femme et pluralisme culturel, à travers l’amazighité et l’arabité.
- Histoire de l’Algérie post-indépendante, à travers l’histoire constitutionnelle du pays, à partir des archives algériennes et françaises.
- Origines de la Ve République, en contexte de guerre d’Algérie, et influence de sa pratique présidentialiste sur les pays du Maghreb.
- Uti possidetis juris et histoire des frontières algériennes et maghrébines, à partir des archives algériennes.
Ma thèse sur les « limites du constitutionnalisme algérien » a coïncidé avec le Hirâk (2019-2021), en s’inscrivant ainsi au cœur de la crise institutionnelle qu’a connue le pays durant cette période. J’ai pu, à cette occasion, effectuer un terrain d’un an à Alger, tout au long de l’année 2019. Dans ce cadre, mes travaux ont porté sur les questions de transition démocratique, aussi bien à travers les revendications de la société civile et de l’opposition que les positions des autorités ; sur les rapports entre civils et militaires, en alimentant la controverse sur « le gardien de la Constitution » ; et sur la politique judiciaire des autorités, à travers la thématique du rule of law/rule by law, par l’étude de la législation appliquée et d’un corpus composé de plusieurs dizaines de jugements et d’arrêts. Ces premiers travaux devraient donner lieu à la publication d’un ouvrage sur Le Hirâk algérien et le droit.
Ma thèse et mes travaux ultérieurs m’ont par ailleurs amené à travailler sur la question des constitutions dites « non-constitutionnalistes », aussi bien à travers l’étude de processus constituants fermés, que de la concentration des fonctions et des pouvoirs, ainsi que de la proclamation de droits et libertés, dans le cadre de vagues exceptions qui permettent de les vider de leur substance.
Mon projet actuel est d’étudier la construction d’un État maghrébin post-indépendant, en l’espèce l’Algérie, à travers ses institutions et ses frontières. Après avoir travaillé sur l’actualité du pays, l’originalité de mon approche consiste désormais à étudier son histoire post-indépendante, de 1962 jusqu’au Hirâk, à partir de ses propres archives, complétées par des archives étrangères, notamment françaises. La construction des institutions algériennes interroge en effet les rapports de force sous-jacents à l’écriture des textes constitutionnels, rédigés à l’occasion des grandes crises politiques qu’a connues le pays, ce qui se reflète dans le choix des processus constituants et se cristallise in fine dans la Loi fondamentale elle-même. L’étude des avant-projets constitutionnels, des projets alternatifs et des débats constituants permet ainsi de mieux appréhender les positions des différents acteurs du système politique algérien et d’évaluer les rapports qu’ils entretiennent entre eux.
Quant à la question des frontières, elle interroge l’émergence et la diffusion du principe d’uti possidetis juris en Afrique, à partir des années 1960, c’est-à-dire du principe d’intangibilité des frontières héritées d’un État prédécesseur, principe apparu auparavant en Amérique latine, au début du XIXe siècle, avant d’être consacré par la Cour internationale de Justice, en 1986, puis de se répandre dans l’ancien bloc de l’Est, au cours des années 1990. Cette étude porte sur les années 1950 et 1960. Elle couvre en effet les dernières années de la période coloniale, à travers les travaux entrepris par le FLN afin de légitimer l’algérianité du Sahara, face aux prétentions du général de Gaulle visant à le détacher de l’Algérie, ainsi que la première décennie de l’indépendance, à travers les recherches engagées par l’État algérien afin de légitimer ses frontières, alors contestées par le Maroc et la Tunisie, jusqu’à la signature des conventions algéro-tunisienne de 1970 et algéro-marocaine de 1972.
De ces deux thématiques découle une troisième, elle aussi constitutive de l’État : celle de la population. Les textes constitutionnels et législatifs cherchent en effet à l’appréhender, notamment à travers la question identitaire, tandis que les frontières en délimitent l’extension géographique.
Thèse en droit
2019, « La Constitution algérienne révisée par la loi du 6 mars 2016 : les limites du constitutionnalisme algérien », Paris, Université Panthéon-Assas.
Publications
Ouvrage
2017 [1ère édition 2015] Algérie, Louvain-la-Neuve, De Boeck Supérieur, 157 p.
Direction d’un numéro de revue
À paraître
2026-2027 : L’Année du Maghreb, « Le “peuple” au Maghreb. Représentations, revendications et usages d’un terme polysémique » (avec Jean-Philippe Bras et François Dumasy).
Articles publiés dans des revues
2025
« L’amazighité et le droit dans l’Algérie post-indépendante : entre négation, répression et constitutionnalisation », Études et Documents Berbères, vol. 53, n° 1, pp. 139-181.
« Le projet de Constitution du Collectif des avocats du FLN (avril 1963) : le projet d’une Algérie civile, laïque et parlementaire », Revue du Droit public et de la Science politique en France et à l’étranger, n° 3, pp. 31-47.
“Ferhat Abbas’s draft of Algeria’s 1963 Constitution: visions of a Muslim democrat”, The Journal of North African Studies, vol. 30, n° 4, pp. 766-797.
2024
« Le Projet de Constitution de la Fédération de France du FLN (mai 1962) : une autre indépendance algérienne », Revue des mondes musulmans et de la Méditerranée, vol. 156, n° 2.
“The 2020 Revision to the Algerian Constitution and the Ḥirāk: Returning to Constitutional Order after the Institutional Disorders of 2019”, Arab Law Quarterly, vol. 39, pp. 191-226.
2023
« Les mécanismes législatifs de l’autoritarisme algérien face au hirak : entre répression de la mobilisation et prévention de toute organisation du mouvement », L’Année du Maghreb, vol. 30.
« L’islam religion de l’État : une énigme algérienne », Revue française de Droit constitutionnel, vol. 136, n° 4, pp. 811-842.
« La révision constitutionnelle algérienne de 2020 : mettre un terme au Hirak et prévenir sa résurgence par le droit », Mondes Arabes, vol. 2, n° 4, pp. 93-115.
2022
« L’armée algérienne face à la revendication d’un “État civil, non militaire” », in Agnès Levallois et Elyalmine Settoul (dir.), « Pouvoir des armées, armées au pouvoir », Confluences Méditerranée, vol. 122, n° 3, pp. 77-98.
2021
« L’armée algérienne est-elle un gardien de la Constitution ? Du rôle de bouclier de la Révolution socialiste à celui de garant des intérêts vitaux et stratégiques du pays », Revue française de Droit constitutionnel, vol. 128, n° 4, pp. 47-75.
2020
« Les mécanismes constitutionnels de l’autoritarisme algérien face au Hirak », Mouvements. Des idées et des luttes, in Amin Allal, Youcef Chekkar, Lalia Chenoufi, François Gèze, Nacira Guénif et Farida Souiah (dir.), « Hirak, Algérie en révolution (s) », vol. 102, n° 2, pp. 166-176.
Articles publiés dans des ouvrages collectifs
2025
« Le Hirâk algérien : du rejet de la transition démocratique par l’État-major de l’armée à la répression judiciaire du mouvement », in Emmanuel Alcaraz, Salim Chena et Aïssa Kadri (dir.), L’Afrique du Nord en mouvement. Entre mobilisations populaires et restaurations autoritaires, Paris, Croquant, pp. 403-452.
« Le FLN, entre islam et laïcité (1962-1963) », in Oscar Ferreira et Elsa Forey (dir.), Le religieux, gardien des institutions et des libertés, Paris, Classiques Garnier, pp. 163-193.
2023
« L’armée française et les putschs algérois de mai 1958 et avril 1961 : entre instrument de la Ve République et gardien autoproclamé de l’ordre constitutionnel », in Oscar Ferreira et Fabrice Hoarau (dir.), Les Forces armées, gardiennes des institutions et des libertés, Paris, Classiques Garnier, pp. 93-120.
Valorisation de la recherche
2026
“Boycott or Survive? Opposition Parties and Electoral Politics in Algeria”, ISPI.
2024
“Tebboune’s ‘New Algeria’ Is More Militarized Than Ever”, ISPI.
2023
« Le Hirak algérien à quatre ans du 22 février 2019 : entre répression judiciaire et renforcement de l’ordre autoritaire », traduit en arabe, Arab Reform Initiative.
« La constitutionnalisation des revendications du Hirak par l’Assemblée constituante », in Raouf Farrah (dir.), Algérie : l’avenir en jeu. Essai sur les perspectives d’un pays en suspens, préface de Louisa Dris-Ait Hamadouche, Alger, Koukou, pp. 41-62.
« Les fondements juridiques de la répression du Hirak : entre constitution autoritaire et législation liberticide », in Ouerdia Ben Mamar et Hamid Arab (dir.), Dissidence populaire. Regards croisés, Hedna, pp. 67-88.
« La place des armées dans les Constitutions d’Afrique du Nord : étude de droit comparé entre l’Algérie, l’Égypte, la Libye, le Maroc et la Tunisie », traduit en anglais, Rosa Luxemburg Stiftung.
2022
« 60 ans de l’indépendance de l’Algérie : “les Algériens ont l’impression d’un grand gâchis au regard du potentiel dont le pays dispose” », Le Monde.
« Hirak en Algérie : entre emprise militaire et désillusion de la population », Diplomatie, vol. 115, pp. 46-50.
2021
« La révision constitutionnelle de 2020 en Algérie : un ultra-présidentialisme militarisé de jure », article traduit en anglais et en arabe, Institute for Social Science Research on Algeria.
2020
« Massensen Cherbi : “Le projet de la Constitution instaure un régime ultra-présidentialiste” », El Watan.
2018
« L’Algérie à l’approche de la présidentielle 2019 », Diplomatie, vol. 93, pp. 36-40.
Enseignement et recherche
Fellowship:
2023-2026 : Merian Centre for Advanced Studies in the Maghreb (MECAM) ; Université de Tunis. « Imaginer l’avenir du Hirâk. Entre transition démocratique et justice transitionnelle : penser une Algérie plurielle et respectueuse du Rule of Law ».
Environ 1200 heures d'enseignement : École de Droit de la Sorbonne, ESAA, ESSEC, Sciences Po, Sciences Po Grenoble, Sciences Po Toulouse, Télécom SudParis, Université Le Havre-Normandie, Université Panthéon-Assas, Université Paris-Est Créteil, Université Paris-Nanterre, Université de Picardie Jules Verne.
Droit public :
- Droit constitutionnel : général (15 CM/TD, L1, niv. 1 et 2) ; de la Ve République (1 cours magistral et 7 CM/TD, L1 et niv. 2) ; contentieux constitutionnel (1 cours magistral, L3) ; « les Constitutions de la région MENA, entre autoritarisme et constitutionnalisme » (2 séminaires, niv. 2).
- Comment pensent les juristes (1 TD, niv. 2).
- Droit administratif (5 CM/TD, L2, niv. 2).
- Droit et libertés fondamentales (1 TD, L3).
- Droit institutionnel de l’Union européenne (1 cours magistral, L3).
- Droit matériel de l’Union européenne (2 cours magistraux, M2).
- Droit international des affaires (1 cours magistral, M2).
- Droit de l’environnement (2 cours magistraux, M1 et M2).
Droit privé :
- Introduction à l’étude du droit et du droit civil (2 TD, L1).
- Droit des personnes et des biens (2 TD, L1).
- Droit de la famille (3 TD, L1).
- Droit des contrats (1 cours magistral/TD, niv. 4).
- Droit des sociétés (1 cours magistral/TD, niv. 4).
- Ethics : (1 cours magistral, M1).
Géopolitique :
- Géopolitique du Moyen-Orient (2 cours magistraux, niv. 5)
Formations à l’intention de la société civile :
2024-2026 : enseignement annuel, à l’iReMMO, d’une séance sur « autoritarismes et mobilisations au Maghreb », à Paris.
2026 : formation de deux jours à l’introduction au droit et à l’histoire de la Constitution algérienne, dans le cadre de l’Académie citoyenne organisée par la Fondation Friedrich Ebert, à Alger.
2025 : initiation et co-organisation, sur trois jours, d’une formation sur le principe d’égalité entre hommes et femmes, à travers la technique de l’exception d’inconstitutionnalité, à l’intention d’avocats et membres de la société civile algérienne, à Tunis.
2019 : enseignement de dix séances de droit constitutionnel, ouvertes à tous, à l’occasion des premières marches du Hirâk, à « La Baignoire », dans la Casbah d’Alger.